- Plan d’action en faveur de l’égalité professionnelle : télécharger ce document
- Projet d’établissement : projet d’établissement à télécharger
- Synthèse du projet d’établissement : SYNTHÈSE PE
- Charte des droits et libertés de la personne accueillie : Charte des droits et libertés a télécharger
- Évaluation interne 2018 à télécharger : rapport évaluation interne 2018, résultat évaluation interne 2018
- Loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale : ouvrir le lien
- Loi n02005-102 du 11 février pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : ouvrir le lien
